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APERÇU
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SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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• Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).
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• Une infraction ou une violation de l’une quelconque des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

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• Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service ou tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
• Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne devrait pas être votre seule source d’information pour prendre des décisions sans consulter au préalable des sources d’information plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Si vous vous fiez au contenu présenté sur ce site, vous le faites à votre propre risque.

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SECTION 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et en tout temps.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers tout tiers de toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certaines produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site Web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retour.

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

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SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET INFORMATIONS SUR LE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et de livraison. Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrions tenter de vous informer en communiquant avec vous par courriel et/ou à l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les achats effectués sur notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse courriel et les numéros de carte de crédit et dates d’expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n’avons aucun contrôle ni aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à de tels outils “tel quel” et “selon la disponibilité” sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité quelle qu’elle soit résultant de ou liée à votre utilisation d’outils facultatifs tiers.

Toute utilisation par vous d’outils facultatifs offerts par le site se fait entièrement à vos propres risques et discrétion, et il vous incombe de vous informer des conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés et de les approuver.

Nous pourrions également, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités par le biais du site Web (y compris, la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également assujettis aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude et nous ne garantissons et n’aurons aucune responsabilité ou obligation pour tout matériel ou site Web tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

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SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans, ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal, ou autrement (collectivement, des ‘commentaires’), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser sur tout support tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité de tout commentaire; (2) de payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) de répondre à tout commentaire.

Nous pourrions, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer du contenu que nous déterminons à notre seule discrétion comme étant illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant la propriété intellectuelle de toute partie ou ces Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni ne contiendront de virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait de quelque manière que ce soit affecter le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul(e) responsable de tout commentaire que vous faites et de leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et n’assumons aucune responsabilité pour tout commentaire publié par vous ou par un tiers.

SECTION 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Votre soumission de renseignements personnels par le biais de la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. Pour consulter notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d’autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux; (c) pour enfreindre des règlements, des règles, des lois ou des ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou d’État; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, discréditer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou de l’Internet; (h) pour collecter ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, spider, crawler ou scraper; (j) pour toute fin obscène ou immorale; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou de l’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web associé pour avoir violé l’une des utilisations interdites.

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SECTION 15 – DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition néanmoins sera exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions d’utilisation, cette détermination n’affectant pas la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.

Ces Conditions d’utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

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SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous ne portions pas en tout temps atteinte à l’une quelconque des modalités des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à tout autre droit ou disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient verbaux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, les versions antérieures des Conditions d’utilisation).

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SECTION 18 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct par le biais duquel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois de France.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

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SECTION 20 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à contact@bauely.com.